Conseil Municipal du 23 mai 2016



DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-58ASSOCIATION CHORALE PROTESTANTE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-59ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-60ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-61ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE ET DANSE : acquisition d'un piano droit d'occasion - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-56CARTE SCOLAIRE : fusion des écoles maternelle et élémentaire de Marienthal - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-57SERVICE DE TRANSPORT SCOLAIRE ELEMENTAIRE : subvention au Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-72SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA BASSE MODER : avis sur le projet de statuts - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-70OPUS 67 : renouvellement d'une garantie d'emprunts suite à un refinancement - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-71DISPOSITIF DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-52NAUTILAND : projet de rénovation du centre aquatique - constitution d'un comité de projet - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-53ECO-QUARTIER THUROT : échange avec la société BATIGERE NORD-EST dans le cadre de la réalisation de la résidence Junior - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-54CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER-KALTENHOUSE : programmation 2016 - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-55SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2016 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-73PROGRAMMES DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT : actualisation des crédits de paiement - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-74BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-62CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : rue du Peuplier, rue des Acacias et rue du Syndic Wolbret - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-63CONVENTION DE TRANSFERT DOMANIAL : lotissement "L'Orée du Bois" à Marienthal - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-64CONSTITUTION DE SERVITUDE : chemin du Gaz (site des abattoirs) - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-65DENOMINATION DE VOIES : rue de la ferme Roehri, rue de la Musaraigne, rue Saint Gérard, rue du Néflier, rue de l'ancienne Tuilerie et rue de la ferme Weinum - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-66PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : mobilisation des partenariats - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-67ESPACE INFO ENERGIE DE HAGUENAU : convention avec l'ADEAN - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-68FORET INDIVISE DE HAGUENAU : renouvellement de la convention de gestion financière et comptable - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-69FORET INDIVISE DE HAGUENAU : suppression du passage à niveau numéro 23 (ligne Vendenheim - Wissembourg) - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2016-CM-50CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2016-CM-51CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 14 mars 2016 - Délibération - (sans annexe)